Rue des champs - 62480 Le Portel
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09.62.38.10.10.
STADE PORTELOIS
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Article 197 des Règlements Généraux de la Ligue du Nord - Pas de Calais de Football :
« Les clubs sont seuls juges de leur discipline intérieure ».



01/08/2015
 
ARTICLE 1 - REGLEMENT GENERAL.

1.1      Membres.

Chaque personne, en tant que membre du Stade Portelois (joueur, entraîneur, dirigeant, membre du Comité de Direction) s’engage :
  • à respecter la charte du Stade Portelois (voir annexe 1)
  • à adopter à l’intérieur du Stade Portelois une conduite convenable,
  • à donner à l’extérieur la meilleure image de sa personne et du Stade Portelois,
  • à adopter une attitude réservée pour ce qui concerne la vie interne du Stade Portelois,
  • à ne jamais être à l’origine d’un incident pouvant porter préjudice au Stade Portelois,
  • à respecter les lois en vigueur (lois du jeu, code de la route, loi anti tabac, ...),
  • à participer à certaines manifestations et animations organisées par le Stade Portelois.

1.2      Joueurs.

  1. Chaque joueur du Stade Portelois s’engage :
  • à honorer sa licence, du début de la reprise de l’entraînement au dernier entraînement dont les dates sont fixées par son entraîneur,
  • à ne jamais être à l’origine d’un incident pouvant porter préjudice à son équipe.
  1. Sur le terrain et en dehors du terrain, tout joueur, évoluant dans les catégories des Seniors et des U19, doit être un modèle pour l’ensemble des jeunes du Stade Portelois tant sur le plan sportif (combativité, adresse, …) que sur le plan moral (fair-play, courtoisie, hygiène de vie, …).
  2. Tout joueur qui ne se conformerait pas aux instructions et aux règles du Stade Portelois serait pénalisé sportivement et/ou financièrement. Dans les cas graves, il peut en être exclu.

1.3      Parents et accompagnateurs non membres du Stade Portelois.

Les règles de fonctionnement du Stade Portelois sont présentées à l’annexe 4, en complément du présent règlement.
Tout parent ou accompagnateur non membre du Stade Portelois est tenu de se conformer aux règles le concernant. En cas de non respect de celles-ci, il expose son enfant à une sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion du Stade Portelois.

1.4      Chartes et autres règlements.

Les éducateurs sont autorisés à rédiger des chartes et des règlements d’équipe dans le respect du Règlement Intérieur de l’association. Ces documents doivent être validés par le Bureau du Stade Portelois.

1.5      Animations.

Toute animation doit faire l’objet d’une demande auprès du Coprésident du Stade Portelois.
Après accord du coprésident, des grilles de cases peuvent être délivrées aux éducateurs demandeurs par le vice-président. Elles doivent servir uniquement à la préparation d’une animation interne au Stade Portelois.
Tout manquement à ces règles peut faire l’objet d’une exclusion du club.
Pour toute animation, et dans l’intérêt du Stade Portelois, il est fortement préconisé d’acheter tout lot et récompense auprès de ses annonceurs et de ses sponsors.

ARTICLE 2 - LICENCES.

2.1     Membres.

  1. Afin d’être autorisé à exercer une activité au sein du Stade Portelois, tout membre doit posséder, soit :
  • une licence « Dirigeant »,
  • une licence « Educateur » ou « Educateur Fédéral »,
  • une licence « Joueur »,
  • une licence « Arbitre ».
 
Un adhérent du Stade Portelois quittant le Stade Portelois en cours de saison ne peut prétendre en aucun cas au remboursement de sa licence payée. Un adhérent du Stade Portelois quittant le club avant d’avoir payé tout ou partie de sa licence devra régler au Stade Portelois une somme forfaitaire, évaluée chaque saison par le Comité Directeur, lors de sa première réunion.
Une mutation « hors période » peut être autorisée sous réserve de l’accord de la direction du Stade Portelois. Elle peut être payée par la personne mutée.

2.2     Joueurs.

  1. Tout joueur doit posséder une licence fédérale « Joueur » l’autorisant à exercer le football au Stade Portelois, à condition d’être à jour de sa cotisation annuelle.
  2. Cette licence doit être validée par le médecin de son choix.
  3. Aussi, il est membre actif de l’Association « Stade Portelois ». Il est tenu de participer aux Assemblées Générales de ladite Association, s’il est âgé de 16 ans au moins, conformément à ses statuts.
  4. Il est interdit à tout joueur du Stade Portelois d’utiliser sa licence pour une activité autre (tournoi de sixte, tournoi de futsal, …) que celle du Stade Portelois, sans l’autorisation expresse de son entraîneur.
  5. Chaque demande de licence est traitée par le secrétariat du Stade Portelois à la condition que le joueur fournisse au moment de sa demande : le dossier d’inscription, une photo et le règlement du montant de la licence, et, éventuellement, le reliquat de sommes dues au Stade Portelois lors de la saison précédente (équipement, amende …). Certaines demandes pourront être traitées au cas par cas (bons de la CAF, …); des facilités de paiement pourront être accordées.
  6. Tout joueur n’ayant pas régler la totalité de sa licence - reliquat éventuel compris - au 15 novembre 2015 sera suspendu.

2.3      Educateurs et Dirigeants.

 En match officiel comme en match amical, tout membre pouvant exercer une fonction d’arbitrage   doit  satisfaire à un contrôle médical, conformément aux lois et textes en vigueur figurant au dos de la licence.

ARTICLE 3 - ENTRAINEMENTS.

  1. Tout joueur doit assister aux entraînements aux heures fixées par son entraîneur.
  2. L’heure du début d’un entraînement est celle du début de l’échauffement. Il devra être en tenue à ce moment-là.
  3. En cas d’absence, il doit prévenir son entraîneur ou le secrétaire du Stade Portelois.
  4. En cas d’absence non justifiée à un entraînement, il s’expose à une sanction de son entraîneur (suspension, match avec un équipe d’une catégorie inférieure, amende, travail d’intérêt général, ...).
  5. Un joueur d’un autre club que le Stade Portelois peut s’entraîner au sein du Stade Portelois à condition d’en avoir demandé l’autorisation à son club d’appartenance et de l’avoir obtenue par écrit.
Tout joueur et tout éducateur doivent s’abstenir du port de la casquette, de l’utilisation du téléphone portable et de   fumer lors des entraînements.

ARTICLE 4 - MATCHES.

4.1     Joueurs.

  1. Tout joueur est susceptible d’évoluer :
  • dans l’équipe où il officie habituellement,
  • dans une équipe de la catégorie dans laquelle il évolue habituellement,
  • dans une équipe de la catégorie immédiatement supérieure à la sienne dans le respect de la règlementation fédérale.
  1. Tout joueur doit répondre aux convocations pour tout match (officiel et amical).
  2. En cas d’absence prévisible, il s’engage à donner la priorité au Stade Portelois, en honorant sa convocation. Dans l’impossibilité extrême de pouvoir répondre à une convocation, il informera au plus vite son entraîneur ou le secrétaire du Stade Portelois.
  3. En cas d’absence non justifiée à un match, il sera sanctionné, conformément à l’article 9 du présent règlement.
  4. En match, tout joueur devra rester maître de sa personne. Lors de tout incident de jeu, il respectera les consignes d’apaisement prodiguées par le capitaine ou l’entraîneur. Dans le cas contraire, il sera sanctionné, conformément à l’article 9 du présent règlement.
  5. Tout joueur exclu par l’arbitre au cours d’un match (officiel ou amical) devra se présenter dans le meilleur délai au secrétaire du Stade Portelois pour l’établissement d’un rapport complémentaire. Il pourra être sanctionné conformément à l’article 9 du présent règlement.

4.2     Educateurs et Dirigeants.

  1. A l’occasion des matches de Championnats et de Coupes à domicile des équipes des Seniors A et des Seniors B, tout membre du Stade Portelois doit assurer, épisodiquement, une présence d’accompagnement (entrée, accueil des arbitres, récupération des ballons de match hors des enceintes sportives, approvisionnement en eau, gestion des maillots, délégation officielle, ...).
    Aussi, chaque membre peut être convié personnellement, verbalement, par courrier ou par     courriel, à participer à l’accompagnement d’un match donné un mois à l’avance.
    Dans le cas d’une présence impossible à une convocation, le membre doit aviser le Vice-président du Stade Portelois ou le secrétaire, dans le meilleur délai.
    Un suivi est effectué par la Commission de Discipline.
  1. Lors des matches, tout éducateur ou dirigeant, du Stade Portelois s’engage à respecter :
  • les prescriptions de l’article 1,
  • les règlements disciplinaires relatifs aux personnes physiques et morales.
Tout éducateur doit s’abstenir du port de la casquette, de l’utilisation du téléphone portable et de   fumer.
Dans le cas contraire, il pourra être sanctionné, conformément à l’article 9 du présent règlement.

ARTICLE 5 - CONVOCATIONS.

5.1      Joueurs.

5.1.1   Seniors et U19.

  1. Les entraîneurs convoquent verbalement les joueurs de ces catégories et donnent tous les renseignements utiles concernant les matches (heure de convocation, lieu de rendez-vous, …).
  2. La liste des joueurs convoqués est disponible au secrétariat du Stade Portelois et sur le site internet du Stade Portelois à l’adresse www.stadeportelois.fr, à la rubrique « Convocations » (U19).
  3. En cas d’absence à (aux) entraînement(s) précédant un match, un joueur doit s’informer de sa convocation éventuelle auprès de son entraîneur ou au secrétariat du Stade Portelois.

5.1.2   Autres catégories

Les joueurs sont convoqués verbalement, ou par affichage:
  • au secrétariat du Stade Portelois,
  • au tableau d’affichage du terrain Amour Sergent, côté Stade Portelois house,
  • sur le site Internet du Stade Portelois, à la rubrique « Convocations ».

5.2     Educateurs et dirigeants.

Lors des matches officiels et des matches amicaux à l’extérieur, les éducateurs et les dirigeants sont tenus d’assurer l’accompagnement de leurs équipes correspondantes.
En cas d’empêchement d’accompagnement, ils doivent prévoir leur remplacement par un encadrement compétent. Dans le cas contraire, ils s’exposent à des sanctions internes reprises à l’article 9 du présent règlement. 

ARTICLE 6 - DEPLACEMENTS.

Les déplacements effectués dans le cadre des matches officiels, amicaux et des tournois des équipes du Stade Portelois, font l’objet d’une indemnité kilométrique. Cette indemnité est révisée avant chaque début de saison.
Cette indemnité est:
  • soit délivrée par le Stade Portelois  aux entraîneurs correspondants qui sont chargés de la gérer en la distribuant aux accompagnateurs ;
  • soit virée sur le « Compte déplacements » de l’équipe correspondante (des U6 aux U13)
Véhicule utilitaire.
Dans le cadre de ses déplacements, le Stade Portelois possède un véhicule utilitaire de neuf places. Il est conduit par des adhérents agréés.
Les conditions d’utilisation du véhicule utilitaire font l’objet de l’annexe 5 au présent règlement.
 
Transport de mineurs.
Les conditions de transport des jeunes mineurs font l’objet de l’annexe 2 au présent règlement.
TOURNOIS.
Toute demande de tournoi doit être examinée par le Bureau du Stade Portelois.
Le Stade Portelois ne prend pas en charge les frais de repas des tournois à l’extérieur. Charge à l’éducateur d’organiser le paiement de ces frais.

6.1     Joueurs.

  1. Tout joueur doit se tenir au point de rassemblement pour un départ à l’heure indiquée.
  2. Les déplacements se font collectivement, sauf exception (situation géographique du domicile par rapport au stade …).
  3. A l’aller et au retour, les joueurs emprunteront le mode de transport prévu. Toute demande exceptionnelle  de dérogation devra être formulée à l’entraîneur dans la semaine précédant le déplacement.
  4. Tout joueur possédant un véhicule personnel est tenu de l’utiliser plusieurs fois dans la saison pour les déplacements de son équipe.
  5. Pour les déplacements de son équipe, l’entraîneur doit effectuer l’inventaire des véhicules à disposition suffisamment tôt afin de prévenir le manque de moyen de locomotion.
  6. Dans le cas de moyen de locomotion insuffisant, il sollicite l’aide du Secrétaire pour rechercher un membre du Stade Portelois disponible.
  7. La responsabilité de l’absence de moyen de déplacement suffisant à un match officiel, entraînant le forfait de son équipe, incombe entièrement à l’entraîneur, sauf décision contraire de la Commission de Discipline du Stade Portelois.

6.2       Educateurs et Dirigeants.

Pour les matches concernant leurs équipes, les éducateurs et les entraîneurs sont tenus d’utiliser leurs véhicules lorsqu’ils sont disponibles, dans un parfait état de fonctionnement.

ARTICLE 7 - EQUIPEMENTS.

7.1     Joueurs.

  1. Le Stade Portelois fournit pour les matches un équipement à chaque équipe : maillots et shorts. Une amende collecte à l’équipe sera demandée pour tout maillot ou short manquant (voir le barème 1 du Règlement Intérieur).
  2. Une paire de bas aux couleurs du Stade Portelois est donnée à chaque joueur au moment du règlement de sa licence. Ensuite, toute paire complémentaire peut être achetée au magasin du club.
  3. Dans le cadre du sponsoring, l’équipement distribué par le Stade Portelois, pour les échauffements d’avant les matches doit être porté obligatoirement. En cas de perte, le Stade Portelois en fournira un autre au prix de 30€.
Pour les équipes de seniors, cette somme pourra être retirée des primes de matches.
RETOUR DES EQUIPEMENTS.
A la fin des matches à domicile et au retour des matches à l’extérieur, les équipements doivent être remis impérativement sans délai au responsable de la gestion des maillots. En cas d’absence de ce responsable, ils doivent être remis au dirigeant du Stade Portelois House.

7.2     Educateurs et Dirigeants.

  1. Pour les matches ayant lieu à l’extérieur le samedi, les éducateurs et dirigeants concernés doivent retirer leurs équipements le vendredi, entre 17h00 et 19h00, au Stade Portelois House.
  2. Pour les matches ayant lieu à l’extérieur le dimanche matin, les éducateurs et dirigeants concernés doivent retirer leurs équipements au plus tard le samedi à 19h00 au Stade Portelois House.
  3. Pour les matches ayant lieu à l’extérieur le dimanche après-midi, les éducateurs et dirigeants doivent retirer leurs équipements au plus tard le dimanche, deux heures avant le match.

ARTICLE 8 - ACCIDENTS et  BLESSURES.

  1. Tout joueur accidenté ou blessé légèrement au cours d’un entraînement ou au cours d’un match doit en informer son entraîneur sans retard. Ce dernier décidera si l’intervention d’un service d’urgence est nécessaire.
  2. En cas d’intervention d’un service d’urgence et de transport à l’hôpital obligatoire par celui-ci, il est conseillé d’accompagner tout joueur blessé. Cependant, pour les jeunes, un parent de ce joueur suffit.
 
POLICE D’ASSURANCE SPECIFIQUE A LA LIGUE NORD – PAS DE CALAIS.
L’annexe 2 des Règlements Généraux  de la Ligue Nord – Pas de Calais de Football reprend les garanties de base, les activités assurées, les caractéristiques des garanties et les garanties facultatives relatives à cette police spécifique.
Un joueur est tenu de faire une déclaration d’accident dans les trois jours suivants sur un imprimé à retirer au secrétariat du Stade Portelois.

ARTICLE 9 - SANCTIONS.

Les clubs étant seuls juges de leur discipline intérieure, ils peuvent opérer en leur sein des radiations de joueurs conformément aux termes de leurs statuts (Article 197 des Règlements Généraux de la Ligue Nord – Pas de Calais de Football).
 
COMMISSION DE DISCIPLINE.
Le Stade Portelois a mis en place une Commission de Discipline.
Elle est déclarée compétente par le Comité Directeur pour juger en interne, aux fins de poursuites disciplinaires éventuelles, tout joueur, éducateur, dirigeant, toute personne accomplissant une activité au sein du Stade Portelois, et tout supporter ou spectateur, responsable a priori de cas d’indiscipline, de violation à la morale sportive, de manquement grave à l’honneur, à l’image, à la réputation et à la considération du football et/ou du Stade Portelois.
La Commission de Discipline du Stade Portelois est constituée par :
  • le Vice-président, en charge de l’Administration du Stade Portelois,
  • le Secrétaire du Stade Portelois,
  • deux autres membres du Comité Directeur.
Au moins un président du Stade Portelois peut participer à une réunion du Comité de Discipline si nécessaire :
  • en cas de faute grave,
  • dans les cas concernant un entraîneur, un éducateur, un dirigeant du Stade Portelois, un spectateur.
Sur convocation, un animateur et/ou un entraîneur peut être convié à participer :
  • l’animateur Foot Animation des jeunes de U6 à U11,
  • l’animateur Pré Formation des jeunes de U12 à U15,
  • l’animateur Formation des jeunes de U16 à U19,
  • l’entraîneur d’un joueur fautif,
  • un (ou plusieurs) témoin.
La Commission de Discipline du Stade Portelois peut statuer avec au moins trois membres présents des quatre membres la composant.
La Commission de Discipline du Stade Portelois est réunie en fonction des sanctions disciplinaires reçues.
Au cours d’une réunion, les joueurs et les éducateurs fautifs peuvent être conviés avec un accompagnant, membre de son équipe ou de son encadrement. Pour les joueurs mineurs, la présence d’un parent peut être demandée par avis simple ou recommandé.
Consécutivement aux fautes reprises aux barèmes officiels des sanctions de référence du District Côte d’Opale et de la Ligue Nord – Pas de Calais de Football, les décisions de la Commission de Discipline du Stade Portelois sont rendues dès lors que les sanctions de ces instances sont exécutoires.
Au cours de sa dernière réunion de la saison, un bilan annuel est effectué, et des modifications au Règlement Intérieur peuvent être apportées.
AMENDES.
Pour ce qui concerne les fautes reprises au barème officiel des sanctions de référence pour les comportements antisportifs, le Stade Portelois met en place des amendes correspondantes qui sont ajoutées aux sanctions disciplinaires des barèmes du District Côte d’Opale et de la Ligue Nord – Pas de Calais de Football.
Les amendes peuvent être accompagnées d’une ou d’autres sanctions reprises au paragraphe « Sanctions applicables ».
En règle générale, les montants de ces amendes correspondent aux sanctions financières infligées aux Stade Porteloiss par les instances supérieures du Football.
Le paiement des amendes doit être effectué dans le mois suivant la décision de la Commission de Discipline du Stade Portelois. Pour les joueurs évoluant dans les équipes seniors, ces amendes peuvent être prélevées sur les éventuelles primes de matches, dans la mesure de leur montant et dans le respect du délai de règlement d’un mois des amendes.
En cas de non paiement d’une amende, la Commission de Discipline du Stade Portelois statue de nouveau sur le cas à l’échéance d’un mois suivant la décision initiale, normalement lors de la réunion suivante de celle-ci. Il peut y être décidé de la suspension jusqu’au paiement du membre qui n’aurait pas acquitté cette amende ; voire l’exclusion avec impossibilité de signer dans un autre Stade Portelois sans ce paiement. Tout joueur ou dirigeant n’ayant pas acquitté son amende en fin de saison, ne pourra reprendre une licence au Stade Portelois qu’à la condition du règlement de la somme due au moment de son renouvellement.
SANCTIONS APPLICABLES.
Les sanctions disciplinaires applicables au sein du Stade Portelois, délivrées par les entraîneurs et la Commission de Discipline, sont choisies parmi les sanctions suivantes :
  • avertissement,
  • blâme,
  • non participation à l’entraînement,
  • non convocation au match,
  • amende,
  • suspension,
  • exclusion,
  • travaux d’intérêt général.
Pour une même faute, plusieurs sanctions peuvent être appliquées. 
TRAVAUX D’INTERET GENERAL.
Les travaux d’intérêt général sont applicables aux dirigeants, aux éducateurs, et aux joueurs à partir de la catégorie des U15. Ils sont choisis dans la liste suivante :
  • arbitrage de matches de poussins et de benjamins le samedi ou le mercredi, sous réserve de connaître les règles et les lois du jeu,
  • aide aux éducateurs lors des entraînements,
  • aide à l’organisation des matches d’un week-end,
 
  • participation au déroulement des tournois et des diverses manifestations organisées par le Stade Portelois.

9.1     Fautes commises en interne, non reprises au barème officiel des sanctions de référence pour les comportements antisportifs.

Il s’agit de toute faute n’étant pas de la compétence des instances supérieures du football, à savoir celles relevées :
  • lors des entraînements,
  • lors de toute compétition officielle ou amicale,
Les entraîneurs sont tenus d’informer le Président de la Commission de Discipline des comportements répréhensibles de leurs joueurs.
 
 
BAREME 1
TYPES DE FAUTES *
COMPETENCES
SANCTIONS MAXIMALES ***
LORS DES ENTRAINEMENTS
Tenue non conforme.
Entraîneur
Non participation à l’entraînement.
Arrivée tardive.
Entraîneur
Rangement des équipements.
Absence non justifiée.
Entraîneur
Non convocation au(x) match(s).
Perturbe ou distrait le groupe.
Entraîneur
Exclusion de l’entraînement.
Insultes et/ou coups – bagarre.
Commission
Exclusion du Stade Portelois.
LORS D’UNE COMPETITION OFFICIELLE OU AMICALE
Arrivée tardive.
Entraîneur
Non participation au match.
Absence non justifiée. **
Entraîneur
Suspension 1 match - Reprise avec équipe inférieure.
Insulte envers un équipier ou un dirigeant.
Commission
Exclusion du Stade Portelois.
AUTRES SITUATIONS
Dégradation de matériel.
Commission
Exclusion Stade Portelois - Remboursement - Dépôt de plainte.
Vol.
Commission
Exclusion du Stade Portelois - Remboursement - Dépôt de plainte.
Perte d’un maillot par une équipe.
Commission
Amende de 50 €.
Perte d’un short par une équipe.
Commission
Amende de 30 €.
Accompagnateurs insuffisants – Forfait.
Commission
Remboursement des frais – Exclusion.
Forfait non justifié.
Commission
Remboursement des frais – Exclusion.
 
* Pour certains types de fautes et/ou en cas de récidive, les parents des membres mineurs peuvent recevoir un courrier et/ou être convoqués.
** La Commission de Discipline se réserve le droit d’examiner ce genre de faute, notamment en cas de récidive.
*** Pour certaines équipes, pour certains types de fautes, un barème spécifique d’amendes peut être instauré par leurs propres membres, indépendamment de la Commission de Discipline du Stade Portelois.
En cas de récidive, une sanction maximale reprise au barème peut être aggravée, par l’entraîneur ou par la Commission de Discipline du Stade Portelois.

9.2     Fautes reprises au barème officiel des sanctions de référence pour les comportements antisportifs.

      (Conformément aux « Statuts et Règlements » de la Fédération Française de Football, aux « Règlements Généraux » de la Ligue du Nord – Pas de Calais de Football et aux « Règlements Généraux » du District Côte d’Opale de Football).
Ces poursuites sont indépendantes de toute action disciplinaire éventuelle des Instances du District, de la Ligue Nord – Pas de Calais et de la Fédération Française de Football.
Les tableaux « Barème 2 » et « Barème 3 » indiquent les montants maximaux des amendes pouvant être infligées aux fautifs. Les amendes peuvent être accompagnées d’une ou d’autres sanctions reprises au paragraphe « Sanctions applicables ».

9.2.1  Joueurs.

BAREME 2
 
TYPES DE FAUTES
AMENDES *
Fautes passibles d’avertissements.
20 €
Fautes passibles d’une exclusion suite à deux avertissements dans la rencontre.
15 €
Conduite antisportive - Exclusion directe au cours d’un match.
20 €
Faute grossière à l’encontre d’un joueur.
170 €
Propos ou gestes excessifs ou déplacés.
10 €
Propos blessants.
34 €
Propos grossiers ou injurieux.
34 €
Gestes ou comportements obscènes.
50 €
Menace ou intimidation verbale ou physique.
50 €
Propos ou comportement racistes ou discriminatoires.
100 €
Bousculade volontaire – Tentative de coups.
85 €
Crachat(s).
100 €
Brutalité et/ou coup(s) entraînant une blessure constatée par certificat médical sans ITT.
150 €
Brutalité et/ou coup(s) entraînant une blessure dûment constatée par certificat médical entraînant une ITT inférieure ou égale à huit jours.
150 €
Brutalité et/ou coup(s) entraînant une blessure dûment constatée par certificat médical entraînant une ITT égale ou supérieure à huit jours.
200 €
* Montants maximaux. En règle générale, ils correspondent aux amendes infligées par la
Ligue Nord – Pas de Calais de Football envers les Stade Portelois.

9.2.2  Educateurs et Dirigeants.

 
BAREME 3
 
TYPES DE FAUTES
AMENDES *
Conduite inconvenante.
20 €
Conduite inconvenante répétée.
20 €
Propos ou gestes excessifs ou déplacés.
34 €
Propos ou gestes blessants.
34 €
Propos grossiers ou injurieux.
34 €
Gestes ou comportements obscènes.
85 €
Menace ou intimidation verbale ou physique.
85 €
Propos ou comportement racistes ou discriminatoires.
100 €
Bousculade volontaire – Tentative de coups.
100 €
Crachat(s).
100 €
Brutalité et/ou coup(s) entraînant une blessure constatée par certificat médical sans ITT.
150 €
Brutalité et/ou coup(s) entraînant une blessure dûment constatée par certificat médical entraînant une ITT inférieure ou égale à huit jours.
150 €
Brutalité et/ou coup(s) entraînant une blessure dûment constatée par certificat médical entraînant une ITT égale ou supérieure à huit jours.
200 €
 
* Montants maximaux. En règle générale, ils correspondent aux amendes infligées par la Ligue Nord – Pas de Calais de Football envers les Stade Porteloiss.

9.3     PRISE EN COMPTE DES CARTONS PAR LA COMMISSION DE DISCIPLINE.

9.3.1  Prise en compte des cartons jaunes.

(Ne concerne pas le cas de deux cartons jaunes reçus lors d’un même match entraînant un carton rouge)
Tous les cartons jaunes sont traités automatiquement par les instances disciplinaires du District Côte d’Opale de Football ou par la Ligue Nord-Pas de Calais de Football.
La Commission de Discipline du Stade Portelois prend en compte automatiquement chaque carton jaune délivré.
Cependant, ils sont traités selon les cas ci-dessous.

9.3.1.1     Cartons jaunes (CJ) reçus comme suite à « Comportement antisportif », « Avertissement », pris lors d’une action de jeu.

Comptabilisation de trois cartons jaunes dans les trois mois à compter du premier carton jaune reçu.
Chaque carton jaune est pris en compte pour une période de trois mois, sauf dans le cas de trois cartons jaunes reçus  en trois mois à partir du premier carton jaune reçu (remise du compteur à zéro à partir du carton jaune suivant).
Sanction.
Une situation de ce type entraîne, pour le joueur fautif, une amende systématique de :
  • 10 € pour les joueurs des catégories inférieures à la catégorie « Seniors » ;
  • 15 € pour les joueurs des catégories « Seniors » et « Vétérans ».

9.3.1.2     Cartons jaunes de comportement (CJC).

Ceux sont les cartons jaunes reçus pour :
  • Désapprobation et contestations des décisions de l’arbitre,
  • Faute grossière,
  • Retarder la reprise du jeu,
  • Quitter le terrain / (r)entrer sur le terrain sans l’autorisation de l’arbitre,
  • Mauvais comportement sur le terrain ou en dehors du terrain.
Ils sont traités comme les cartons de type « CJ ».
Cependant, ils sont analysés automatiquement par la Commission de Discipline du Stade Portelois au cours de sa première réunion suivant la prise du carton.
Sanction.
Un carton jaune de ce type entraîne, pour le joueur fautif, une amende systématique de :
  • 10 € pour les joueurs des catégories inférieures à la catégorie « Seniors » ;
  • 15 € pour les joueurs des catégories « Seniors » et « Vétérans ».

9.3.1.3     Particularités.

  1. Les deux types de cartons jaunes sont traités distinctement.
    En conséquence, les sanctions sont cumulables.
Donc, sur une période de trois mois :
  • un joueur d’une catégorie inférieure à la catégorie « Seniors » peut être sanctionné d’une amende de 10 € pour trois cartons jaunes reçus, et d’une ou de plusieurs amendes (de une à trois) de 10 € pour comportement ayant entraîné un carton jaune ;
  • un joueur de la catégorie « Seniors » ou « Vétérans » peut être sanctionné d’une amende de 15 € pour trois cartons jaunes reçus, et d’une ou de plusieurs amendes (de une à trois) de 15 € pour comportement ayant entraîné un carton jaune.
  1. Un joueur est sanctionné, non pas en fonction de la partie de règlement relative à sa catégorie d’âge ou à l’équipe dans laquelle il évolue habituellement, mais en fonction de la partie de règlement concernant l’équipe dans laquelle il l’a été.

9.3.2  Prise en compte des cartons rouges.

(Concerne le cas de deux cartons jaunes reçus lors d’un même match entraînant un carton rouge, et le cas du carton rouge délivré d’office)
Tous les cartons rouges sont traités automatiquement par les instances disciplinaires du District Côte d’Opale de Football ou par la Ligue Nord-Pas de Calais de Football. La Commission de Discipline du Stade Portelois prend en compte automatiquement chaque carton rouge délivré. Ils sont examinés au cas par cas.
Un carton rouge reçu annule la comptabilisation disciplinaire des cartons jaunes le précédant.

9.3.3  Prise en compte des cartons noirs.

Un carton noir est un carton émis en conséquence d’un comportement répréhensible de la part d’un adhérent du Stade Portelois (joueur ou dirigeant), rapporté par un arbitre dans l’exercice de sa fonction, et faisant l’objet d’un dossier disciplinaire au sein d’une instance officielle, district Côte d’Opale de Football ou Ligue Nord-Pas de Calais de Football.
Tous les cartons noirs sont traités automatiquement par les instances disciplinaires du District Côte d’Opale de Football ou par la Ligue Nord-Pas de Calais de Football. La Commission de Discipline du Stade Portelois prend en compte automatiquement chaque carton noir délivré. Ils sont examinés au cas par cas.

9.3.4  Fiche d’analyse de comportement.

La Commission de Discipline a créé une fiche d’analyse de comportement, à l’usage des éducateurs.
Cette fiche leur permet de donner leur analyse sur un carton reçu.
Lors de ses réunions, la Commission de Discipline prend en compte les remarques des éducateurs dans le traitement des dossiers. 
La fiche d’analyse de comportement fait l’objet de l’annexe 3 au présent règlement.